Règlement du lotissement

Le présent règlement résume les principales dispositions applicables au lotissement Les Jardins du Guiers. Il ne remplace pas le règlement officiel du permis d'aménager qui reste le seul document faisant foi.

🚗 Circulation dans le lotissement

Le lotissement est à sens unique.

  • Entrée : par le lotissement Les Balcons du Guiers.
  • Sortie : par la Route du Croibier.

Merci de respecter cette circulation afin d'assurer la sécurité de tous.

🏠 Construction

  • Habitations uniquement.
  • Garages, abris de jardin et piscines autorisés sous conditions.
  • Activité de bureau possible dans la limite de 40 % de la surface habitable.

🚪 Accès et réseaux

  • Accès uniquement par la voirie du lotissement.
  • Raccordement obligatoire aux réseaux réalisés par le lotisseur.

📐 Implantation

  • Respect des zones prévues au plan du lotissement.
  • Portail implanté à au moins 5 mètres de la voirie.

🏡 Aspect extérieur

  • Toiture à deux pans minimum.
  • Tuiles brunes ou rouge vieilli.
  • Climatisations discrètes.
  • Panneaux solaires intégrés.

🌿 Clôtures et végétation

  • Hauteur maximale : 1,50 m.
  • Claustras et canisses interdits.
  • Haies locales privilégiées.
  • Conifères et haies de thuyas interdits.

🚘 Stationnement

  • Une place couverte ou un garage.
  • Une seconde place sur la parcelle.
  • Éviter le stationnement sur la voirie.

Règlement officiel

Pour consulter l'intégralité du règlement du lotissement, téléchargez le document officiel.

Télécharger le règlement complet (PDF)